Conditions générales d’inscriptions et d’annulations au cours, ateliers et stages

Conditions Générales du Centre Améthyste

1-Objet

Le présent règlement énonce les conditions générales d’inscription aux cours ainsi que les droits et obligations des clients des cours du Centre Améthyste. Le client doit prendre connaissance du présent règlement et s’y conformer. Les dispositions du présent règlement sont applicables dans tous les locaux de l’institution .

2-Paiement

Les modes de paiement acceptés sont les suivants : Espèces, virement bancaire ou postal.

Pour toutes les formations , il est exigé un acompte de 30% minimum à l’inscription, le paiement de la totalité du cours est exigé au plus tard avant le début du cours.

Pour chaque cours le client reçois les informations et modalités spécifiques.

3-Validation de l’inscription

Toutes les inscriptions se font via le site internet . En acceptant les conditions générales, le client valide également sont inscription de manière définitive.

Un email de confirmation est automatiquement envoyé, le client est responsable de surveiller ces spams et de nous avertir en cas de non réception de ce dernier.

4- Résiliation d’une inscription :

En cas de résiliation 15 jours ouvrables avant le début de la formation 100% du montant sera remboursé.

Passé le délai des 15 jours ouvrables, le montant de la formation est exigé et aucun remboursement ne sera accordé.

5- Annulation de cours par le Centre Améthyste

La Direction du Centre Améthyste peut en tout temps décider de fermer un cours ou une formation, pour effectif insuffisant ou autre raison. Cette fermeture entraîne le remboursement intégral de l’écolage. Aucune indemnité pour dommage ni aucun intérêt n’est exigible en cas d’annulation de cours.

8- Consommation et communication

Il est formellement interdit de fumer dans les locaux du Centre Améthyste. Les divers moyens de communication tels que téléphones portables, etc. doivent être déconnectés dans les salles de cours.

9- : Matériels, ressources

Les usagers doivent conserver en bon état, d’une façon générale, le matériel et la documentation mis à leur disposition.

10- Vols

Le Centre Améthyste décline toute responsabilité pour les vols ou dommages aux biens pouvant survenir dans ses locaux et dans tout espace mis à disposition de l’institution.

11- Respect

Le comportement des clients doit tenir compte du devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions. Il ne doit en aucun cas être violent – physiquement ou moralement.

12- Sécurité, Hygiène

En matière d’hygiène et de sécurité, l’étudiant doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu’aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance.

 

CONCLUSION En cas de non application des clauses ci-dessus, la Direction du Centre Améthyste et A l’essentiel Sàrl se réserve le droit d’appliquer des mesures adéquates. Le présent règlement a été adopté par la direction la Direction du Centre Améthyste et A l’essentiel Sàrl en date du 6 juin 2018.

Il entre en vigueur le 1er juillet 2018.